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AG 2018 : modification du règlement général

AG 2018 : modification du règlement général
Actu nationale

Plusieurs articles ont été modifiés lors de l’assemblée générale de juin 2018. Avant la période des Assemblées Plénières Locales, nous attirons votre attention sur l’évolution des articles suivants :

article 2.4 : Droits et obligations attachés à la nomination

article 2.6 : Devoirs liés à la fonction de Responsable

article 3.1.2 : Conditions de création d’une Structure Locale d’Activités.

article 4.4.1 : Préparation du congrès régional

chapitre 7 : Gestion des Conflits et instances internes de recours

article 7.6 : Commission des conflits

 

Vous trouvez le nouveau règlement général sur l’espace documentaire des EEDF. Pour de plus amples renseignements, contactez Didier Bisson.

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